Planification Successorale
Une structure patrimoniale (telle qu’un family office, une holding, une fiducie ou une fondation patrimoniale) aide typiquement à la planification successorale et à une transmission fluide d'un patrimoine des façons suivantes:
Nous n’héritons pas de la terre de nos ancêtres, nous l’empruntons à nos enfants.
Antoine de Saint-Exupéry
Comment une structure patrimoniale facilite-t-elle la succession?
Une structure patrimoniale bien conçue simplifie et sécurise la transmission entre générations. En centralisant les actifs, en offrant un cadre juridique et fiscal adapté et en définissant des mécanismes de gouvernance clairs, elle permet d’organiser la succession, d’optimiser la fiscalité et de préserver l’unité du patrimoine. Elle agit ainsi comme un véritable pont entre générations, garantissant à la fois la continuité et la sérénité familiale.
Voici comment ses bénéfices se matérialisent:
Une structure patrimoniale permet de rassembler des actifs éparpillés (immobilier, comptes, titres, participations, collections, etc.) dont la gestion entraîne complexité, coûts, illiquidité, risques de litige.
Comment ?
- Permet une vue consolidée du patrimoine en regroupant et hébergeant les actifs dans une ou plusieurs entités dédiées (holding patrimoniale, société de gestion d’actifs, assurance-vie luxembourgeoise)
- Facilite la transmission, car il s’agit de transmettre des parts sociales ou des contrats plutôt que des actifs dispersés à répartir.
- Réduit la complexité administrative et successorale.
Une structure patrimoniale permet de planifier proactivement la succession et d'organiser une transmission efficace aux héritiers.
Comment?
- Pactes d’actionnaires ou pactes successoraux pour organiser la continuité du patrimoine et éviter des ventes forcées.
- Clauses bénéficiaires personnalisées dans les contrats d’assurance-vie.
- Démembrements de propriété (usufruit / nue-propriété) pour transmettre progressivement afin de casser la progression de l’impôt.
- La famille conserve le contrôle via une gouvernance organisée (charte familiale, conseil de famille, comité d’investissement).
Une structure patrimoniale permet d’optimiser la fiscalité successorale, en appliquant judicieusement les règles de résidence fiscale des structures constituées.
Comment?
- L'assurance-vie luxembourgeoise permet une transmission en dehors de la masse successorale, avec fiscalité favorable.
- Holding patrimoniale organise la donation de parts de société plutôt que d’actifs bruts, permettant des abattements substantiels et une valorisation maîtrisée et équitable.
- Fondations/trusts assurent la protection des actifs, une gestion intergénérationnelle et une transmission graduelle.
Une structure patrimoniale limite les litiges successoraux qui peuvent survenir à cause d’un manque de clarté ou d’équité (ou parfois par cupidité d’un membre de la famille). Elle protège l’harmonie familiale, évite les déchirements et empêche des ventes forcées ou des blocages frustrants pour toutes les parties.
Comment?
- Définit en amont des règles claires de répartition,
- Assure une transparence sur les actifs et leur valorisation,
- Permet d’intégrer des mécanismes de médiation familiale (conseil de famille).
Une structure patrimoniale maintient l’unité des actifs et leur gestion professionnelle après la succession. Elle évite la fragmentation du patrimoine (ex. immobilier divisé entre plusieurs héritiers entraînant une perte appréciable valeur) et crée une « vision dynastique » (autrement dit multi-générationnelle).
Comment?
- Une holding conserve l’immobilier, les participations et les actifs de valeur (œuvres d’art, véhicules anciens, bijoux, etc.).
- Les héritiers reçoivent des parts de la holding, mais la gestion reste centralisée et globale, permettant un arbitrage adapté aux évolutions.
Un family office ou une fondation familiale peut inclure des mécanismes de philanthropie organisée (fondations caritatives, fonds de dotation) ou permettre la poursuite d’intérêts particuliers.
Comment?
- Par intégration des valeurs et de la vision familiales dans la planification successorale, au-delà des seuls aspects financiers.
- Par le financement des charges associées à la poursuite de ces intérêts particuliers
En résumé
Une structure patrimoniale bien conçue aide à la planification successorale en :
- Centralisant et consolidant les actifs pour plus de simplicité et d’efficacité,
- Anticipant et sécurisant la transmission via des outils juridiques adaptés,
- Optimisant fiscalement les donations et successions,
- Prévenant les conflits familiaux par l’établissement de règles de distribution et de gouvernance,
- Préservant l’intégrité du patrimoine sur plusieurs générations,
- Intégrant les valeurs familiales (philanthropie, intérêts particuliers).